Entreprise individuelle

Raison sociale : EURL ROYAL TISS. Société à responsabilité limitée (Société à associé unique)
Capital Social : 403 000 €
Adresse : 17 rue Porte AIGUIERE 43 000 Le Puy En Velay
Tél : 04 71 09 59 64
Fax : 04 71 02 80 81
N° SIREN ou SIRET : 385219787 00012
Code NAF ou APE : 4751Z
RCS : 385 219 787
N° TVA : FR15385219787

Responsable

Madame Carole BERTRAND
SARL ROYAL TISS
17 Rue Porte AIGUIERE
43 000 Le Puy en Velay

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés

Conformément à la LOI n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL le 28-07-2010.

Le numéro de déclaration à la CNIL est le 1445405

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Les informations que Royal Tiss sera amené à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute et éventuellement d'un prénom et d'un nom, lui permettant de recevoir une newsletter. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers. A tout moment l'internaute pourra demander la suppression totale de ses données personnelles en écrivant à royal-tiss@royaltiss.com

Médiation du commerce et de la distribution

Août 2020 : Notre magasin est actuellement en cours d'inscription auprès d'un médiateur du commerce et de la distribution. Le magasin Royal Tiss ne cherchant qu'à satisfaire sa clientèle, l'expérience prouve qu'actuellement, une simple réclamation par mail ou un appel téléphonique au magasin suffit à régler tout problème. Merci de votre patience.

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Hébergeur

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Règlement en ligne des litiges de consommation

En date du 09/01/2016 le Règlement (UE) N° 524/2013 relatif au « Règlement en ligne des litiges de consommation » est entré en vigueur.

Ce règlement nommé ODR (Online Dispute Resolution) vise à introduire une procédure extrajudiciaire indépendante, impartiale, transparente, efficace, rapide et équitable pour le règlement des différends découlant de la vente en ligne de biens ou de services entre les différents pays de l’UE.

Cet objectif devrait être atteint grâce à la création d'une plateforme de RLL (la plate-forme de règlement en ligne des litiges) au niveau de l'UE et les règles de coopération avec les organismes nationaux chargés de la résolution des litiges.

La plate-forme de règlement en ligne des litiges (RLL) est accessible à l'adresse https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

Photos et coloris

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Commandes et stock

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